Vous êtes ici :
  1. Activités / Évènements

ACTIVITÉS / ÉVÈNEMENTS

Commissions
Commissions
Ateliers pratiques
Ateliers pratiques
Réunions en régions
Réunions en régions
Colloques
Colloques
Partenariats
Partenariats
Travaux
Travaux
Webinaires
Webinaires
Informations Coronavirus
Informations
Coronavirus
Jurisprudence
Jurisprudence
20 ANS D'AVOSIAL
20 ANS D'AVOSIAL

AvoSial annonce l’ouverture des candidatures pour son Prix de thèse 2024

29 aout 2024

AvoSial annonce l’ouverture des candidatures pour son Prix de thèse 2024

AvoSial lance la troisième édition de son Prix de thèse sous l’égide de son Comité scientifique. Créé en 2022, ce prix récompense une thèse ayant permis l’attribution du grade universitaire de docteur en droit et traitant du droit social sous toutes ses formes. Les nouveaux docteurs en droit peuvent dès maintenant candidater pour tenter de remporter cette distinction.
Lire la suite

Avosial Prix de Thèse 2024

AVIS AUX RECENTS DOCTEURS EN DROIT
 
AVOSIAL, syndicat d’avocats d’entreprise en droit social fort de plus de 500 adhérents, présente la 3ème édition de son Prix de thèse sous l’égide de son Comité scientifique.  
 
Ce prix a vocation à récompenser une thèse ayant permis l’attribution du grade universitaire de docteur en droit, dont le sujet porte sur le droit social (droit du travail, droit de l’emploi, droit des relations sociales et droit de la sécurité social) tant interne qu’international ou européen ou, le cas échéant, sur une autre matière dès lors que le sujet de la thèse a des implications en droit social.

Une attention particulière sera donnée aux travaux de recherche qui auraient des conséquences pratiques pour les entreprises ou leurs avocats.

Le prix de thèse est ouvert à des thèses soutenues à l’étranger, ayant permis la délivrance d’un titre universitaire équivalent à celui de docteur en droit en France, et pourvu que la thèse ait été rédigée ou, le cas échéant traduite, en langue française et concerne, en partie au moins, le droit social français.

Pour l’année 2024, ce prix récompensera une thèse de doctorat rédigée en français soutenue dans une université française entre le 1er juillet 2023 et le 30 juin 2024.

Toute candidature suppose l’envoi de :
- un exemplaire de celle-ci sur support informatique,
- une copie du rapport de soutenance du jury incluant la mention obtenue,
- la liste des travaux et publications liés à la thèse
- un curriculum vitae du candidat
- une lettre de candidature devant notamment indiquer les noms et prénoms du candidats, ses date et lieu de naissance, sa profession, son adresse postale et téléphonique, et son acceptation du présent règlement retourné signé et dûment paraphé. Pour les thèses dont le sujet ne porte pas directement sur le droit social, la lettre devra préciser en quoi les travaux de recherche ont une implication en droit social.

Pour l’année 2024, le montant du prix est fixé à 5.000 euros. Cette somme est destinée à financer les frais afférents à la valorisation de la thèse récompensée.

Le prix sera remis au cours du colloque annuel d’AvoSial auquel le ou les lauréats devront être présents.

Les candidatures devront être adressées au plus tard le 30 septembre 2024, à l’adresse mail suivante : prixdethèse@avosial.fr

Les documents communiqués ne seront pas restitués.
Lire la suite

AvoNews Juillet 2024

Avonews - Juillet 2024 (sp1-brevo.net)
Lire la suite

Pour un code des travailleurs indépendants

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

Retour sur la soirée des 20 ans d’AvoSial

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

Nos nouvelles propositions en vue de la prochaine loi Travail

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

La loi Hamon a 10 ans et sa procédure d’information des salariés lors des ventes nuit toujours aux entreprises

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

Edito

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

Congés payés : AvoSial entendu par le Gouvernement

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

L’héritage méconnu de Robert Badinter en droit social

AvoNews juillet 2024
Lire la suite

2004 – 2024 : AvoSial fête ses 20 ans d’engagement pour l’évolution du droit social au service des entreprises

Paris, le 2 juillet 2024
Lire la suite

Projet de loi Plein Emploi : AvoSial formule 8 nouvelles propositions d’amélioration du droit du travail pour les entreprises et leurs salariés

13 mai 2024
Lire la suite

La loi « Hamon » 10 ans après : AvoSial réaffirme la nécessité de supprimer la procédure d’information des salariés en cas de vente de l’entreprise

La loi « Hamon » 10 ans après : AvoSial réaffirme la nécessité de supprimer la  procédure d’information des salariés en cas de vente de l’entreprise

18 avril 2024
Lire la suite

Congés payés : AvoSial se félicite du projet d’amendement déposé par le gouvernement

18 mars 2024
Lire la suite

AvoNews Février 2024

Avonews - Février 2024 (sp1-brevo.net)
Lire la suite

Congés payés : AvoSial salue la décision rendue par le Conseil constitutionnel

Paris, le 9 février 2024
Lire la suite

Save the Date! 2004 à 2024: 20 ans déjà!

12 juin 2024
Lire la suite

Antoine Philippon remporte le Prix de Thèse AvoSial 2023

Affiches Parisiennes 

29 janvier 2024
Lire la suite

La rupture du contrat de travail sous toutes ses coutures

Affiches Parisiennes 

1 février 2024
Lire la suite

Colloque du 19 janvier 2024 de 14h à 18h : La Rupture du Contrat du Travail

Colloque Avosial : « La Rupture du Contrat du Travail »

Le 19 janvier 2024 de 14h à 18h.

Lieu : Maison du Barreau, 2 rue Harlay 75001 Paris.
 
Lire la suite

Colloque annuel d'AvoSial : La Rupture du Contrat de Travail

La Semaine Juridique, Edition Sociale, 5 décembre 2023
Lire la suite

Congés payés : AvoSial alerte sur les conséquences financières pour les entreprises de la récente jurisprudence de la Cour de cassation

Communiqué de Presse 4 octobre 2023
Lire la suite

AvoNews: la lettre d'AvoSial

Juillet 2023
Lire la suite

Projet de loi Plein Emploi : AvoSial formule des propositions issues du terrain pour répondre aux attentes des entreprises et de leurs salariés

Communiqué de Presse 30 mai 2023
Lire la suite

AvoNews - la lettre d'Avosial - Janvier 2023

AvoNews - la lettre d'Avosial - Janvier 2023
Lire la suite

Les enquêtes internes, un outil pré-contentieux encore souvent méconnu pour lutter contre le harcèlement en entreprise

3 Questions à Claire Le Touzé, Avocate et Vice-Présidente d'Avosial 

10 janvier 2023
Lire la suite

Lanceurs d’alerte:Directive européenne du 23 octobre 2019, loi Waserman, décret du 4 octobre 2022, quelles protections?

3 Questions à Claire Le Touzé

18 octobre 2022
Lire la suite

Colloque décembre 2022: Rééquilibrage de la preuve en droit du travail : quelles conséquences ?

9 décembre 2022 

8h30 à 12h30

A la Maison du Barreau 2 Rue de Harlay - 75001 Paris
Lire la suite

Barème Macron: la décision du Comité européen des Droits sociaux est inopérante

5 octobre 2022
Lire la suite

AVOSIAL Prix de Thèse 2022

AVIS AUX RECENTS DOCTEURS EN DROIT
 
AVOSIAL, syndicat d’avocats d’entreprise en droit social fort de plus de 500 adhérents, crée sous l’égide de son Comité scientifique, son Prix de thèse.
 
Les conditions pour candidater à cette première édition :
  1. Un sujet portant sur le droit social (droit du travail, droit de l’emploi, droit des relations sociales et droit de la sécurité sociale) interne et/ou international ou européen ou, sur une autre matière à condition d’avoir des implications fortes en droit social
  2. Une thèse soutenue entre le 1er janvier 2021 et le 30 septembre 2022
  3. Une date limite de dépôt le 25 octobre 2022
…. Et si vous êtes distingué (e) :
  1. Une remise du Prix lors du Colloque annuel d’Avosial le 9 décembre 2022
  2. Une dotation de 8000 € destinée à soutenir la publication ou la diffusion de la thèse primée
Une seule adresse : prixdethese@avosial.fr .
 
Lire la suite

AvoNews - La Lettre d'Avosial - Juillet 2022

AvoNews - La Lettre d'Avosial - Juillet 2022
Lire la suite

Colloque sur les Amendes Administratives à Lyon 10 juin 2022

Programme et bulletin d'inscription 
Lire la suite

Décision de la Cour de Cassation sur le barème Macron

11.05.2022
Lire la suite

Prestation "conseil en ressources humaines" pour les TPE et PME: AvoSial se félicite de la décision du Conseil d'Etat

Paris, le 27 avril 2022
Lire la suite

Communiqué de Presse : Audience de la Cour de cassation sur le barème Macron

5 avril 2022 
Lire la suite

Election présidentielle 2022: AvoSial interpelle les candidats avec 12 propositions fortes pour améliorer le droit du travail

Paris, le 10 mars 2022
Lire la suite

Communiqué de Presse - Inaptitude au Travail

20 février 2022
Lire la suite

AvoNews - La Lettre d'AvoSial - Janvier 2022

AvoNews - La Lettre d'Avosial - Janvier 2022
Lire la suite

Communiqué de presse du 13 décembre 2021

Projet de directive "travailleurs de plateforme" : AvoSial salue les avancées en matière de protection des travailleurs
Lire la suite

Colloque du 6 décembre 2021 de 8h45 à 13h (distanciel Zoom) : Vers un code des travailleurs ?

Rendu gratuit pour tous à la suite de la transformation en distanciel.
Participation comptabilisée pour la formation dans le domaine Droit du travail pour les détenteurs de ce certificat de spécialisation.
Lire la suite

Cycle sur la preuve en droit du travail (AvoSial / Doctrine) - Webinaire du 18 novembre 2021 - 5ème volet (La preuve de l'inaptitude)

Retrouvez Stéphanie Stein, Angéline Lepigoché, Sandra Laghouag, François-Xavier Michel, Bertrand Salmon et François Vaccaro, avocats et experts en droit du travail, au micro de Philippine Besson, en charge de la relation client chez Doctrine.

Replay
Lire la suite

AvoNews - La Lettre d'AvoSial - Novembre 2021

Numéro spécial Elections du nouveau Bureau
Lire la suite

Communiqué de presse du 11 octobre 2021

Amélie d'Heilly (Latournerie Wolfrom Avocats) élue à la présidence d'AvoSial pour porter la voix des avocats d'entreprises en droit social - Claire Le Touzé (Simmons & Simmons) et Xavier de Jerphanion (Chassany Watrelot & Associés) élus vice-présidents
Lire la suite

Cycle sur la preuve en droit du travail (AvoSial / Doctrine) - Webinaire du 7 octobre 2021 - 4ème volet (Les acteurs de la preuve)

Retrouvez Stéphanie Stein, Jean Martinez, François-Xavier Michel, Bertrand Salmon et François Vaccaro, avocats et experts en droit du travail, au micro de Philippine Besson, en charge de la relation client chez Doctrine.

Replay
Lire la suite

Composition du Bureau élu le 22 septembre 2021

Un nouveau Bureau a été élu lors de l'assemblée générale du 22 septembre 2021.
Le Bureau élira son président le 6 octobre prochain.
Lire la suite

Cycle sur la preuve en droit du travail (AvoSial / Doctrine) - Webinaire du 2 septembre 2021 - 3ème volet (La preuve par l'enquête interne)

Retrouvez Stéphanie Stein, Jean Martinez, François-Xavier Michel, Bertrand Salmon et François Vaccaro, avocats et experts en droit du travail, ainsi que Gilles Riou, consultant, au micro de Philippine Besson, en charge de la relation client chez Doctrine.

Replay

 
Lire la suite

Cycle sur la preuve en droit du travail (AvoSial / Doctrine) - Webinaire du 22 juillet 2021 - 2ème volet (Les outils de la preuve)

Retrouvez Stéphanie Stein, Vincent Sequeval, François Vaccaro et François-Xavier Michel, avocats et experts en droit du travail, au micro de Philippine Besson, en charge de la relation client chez Doctrine.

Replay
Lire la suite

Cycle sur la preuve en droit du travail (AvoSial / Doctrine) - Webinaire du 29 juin 2021 - 1er volet (La preuve du temps de travail)

Retrouvez Stéphanie Stein, Bertrand Salmon, François Vaccaro et François-Xavier Michel, avocats et experts en droit du travail, au micro de Philippine Besson, en charge de la relation client chez Doctrine.

Replay
Lire la suite

AvoNews - La Lettre d'AvoSial - Juillet 2021

Bel été à toutes et tous !
Lire la suite

Communiqué de presse du 9 juin 2021

AvoSial lance une étude sur le contentieux de l'inaptitude en partenariat avec Lexis Nexis
Lire la suite

Communiqué de presse du 22 avril 2021

Représentation des travailleurs de plateformes : AvoSial s'inquiète du risque d'assimilation au statut de salarié

Retombées presse :
actuEL-RH (23/04/2021)
Dépêche AEF (23/04/2021)
Liaisons Sociales Quotidien (27/04/2021)
Lire la suite

Communiqué de presse du 21 avril 2021

3 questions à ... Stéphane Bloch : Port du voile en entreprise : la mise au clair de la Cour de cassation

Retombées presse :
News Tank RH Management (23/04/2021)
GPO Mag (23/04/2021)
Lire la suite

Communiqué de presse du 16 avril 2021

Décryptage d'expert : Télétravail et tickets restaurant : retour sur un débat juridique à rebondissements (3 questions à Alexandra Briens)
Lire la suite

Webinaire du 4 mars 2021 sur le télétravail

Pour ce webinaire, Marie-Hélène BENSADOUN et Danièle CHANAL - vice-présidentes d'AvoSial - ont accueilli Monsieur Nils VEAUX, Directeur Général du bureau d'études et cabinet de conseil PLEIN SENS.


 
Lire la suite

Communiqué de presse du 2 mars 2021

Décryptage d'expert : Vaccination : les 3 règles d'or de la santé pour un employeur en temps de Covid
Retombée presse du 2 mars 2021 dans GPO Mag, site d'information des dirigeants d'entreprise.
Lire la suite

Communiqué de presse du 25 février 2021

Décryptage d'expert : 3 questions à ... Claire Le Touzé : Brexit : Quelles conséquences en droit social ?
Lire la suite

AvoNews - La Lettre d'AvoSial - Janvier 2021

Très belle année à tous !
Lire la suite

Communiqué de presse du 18 décembre 2020

Décryptage d'expert, 3 questions à ... Stéphane Bloch : ANI télétravail : quelles conséquences juridiques pour les entreprises ?
Lire la suite

Communiqué de presse du 16 décembre 2020

Santé au travail : AvoSial salue le pragmatisme de l'accord national interprofessionnel, centré sur la prévention et les TPE / PME
Retombée presse dans News Tank RH Management du 22 décembre 2020 (espace membre), avec interview de Constance AMEDEGNATO
Lire la suite

Communiqué de presse du 3 décembre 2020

Rapport Frouin sur les travailleurs des plateformes : AvoSial salue le travail effectué mais souligne la difficulté de faire émerger une solution innovante
Lire la suite

Communiqué de presse du 5 octobre 2020 et interview vidéo de Stéphane Bloch

3 questions à ... Stéphane Bloch

La crise sanitaire à l'épreuve du droit souple

 
Lire la suite

Communiqué de presse du 1er octobre 2020

AvoSial engage une réflexion globale sur les évolutions du droit du travail "post-Covid19"
Lire la suite

AvoNews - La Lettre d'AvoSial - Juillet 2020

Bel été à toutes et tous.
Lire la suite

Communiqué de presse du 27 avril 2020

Décision de la Cour d'Appel sur le dossier Amazon
"Une décision équilibrée mais complexe pour les entreprises" selon AvoSial
Retombée presse : article de Françoise Champeaux du 4 mai 2020 citant ce communiqué et aussi Elisabeth Graujeman (adhérente)
Lire la suite

Communiqué de presse du 23 avril 2020

3 questions à ... Stéphane Bloch

Covid-19 et tests de salariés : est-ce légal ?
Lire la suite

Communiqué de presse du 21 avril 2020

Audience en appel d'Amazon : AvoSial déplore une atteinte excessive au principe de liberté de commerce et d'industrie
Lire la suite

Communiqué de presse du 7 avril 2020

3 questions à ... Xavier de Jerphanion
Représentation du personnel et état d'urgence sanitaire : l'impact des mesures d'urgence prises par le gouvernement
Lire la suite

Communiqué de presse du 27 mars 2020

3 questions à ... Viviane Stulz

sur le recours temporaire au chômage partiel dans le cadre de l'épidémie de Coronavirus
Lire la suite

Colloque du 20 mars 2020 [annulé] : Les travailleurs des plateformes : Nouveaux usages 2.0 : Faut-il adapter le droit ?

Avec une offre croissante de services en ligne en France et un nombre de travailleurs des plateformes estimé à 72 millions dans le monde d'ici 2025, les questions juridiques sur ce sujet se multiplient et le droit tente de suivre et de s’adapter à cette évolution digitale : lien de subordination, statut spécifique, … Est-il nécessaire de légiférer ?
 
Le sujet est au cœur d’une l’actualité juridique foisonnante : Dispositions de la loi du 24 décembre 2019 d’Orientation des mobilités sanctionnée par le Conseil Constitutionnel dans sa décision du 20 décembre 2019, Institution de la mission « FROUIN », condamnation  de Deliveroo pour travail dissimulé par le Conseil des Prud’hommes le 6 février dernier…
 
Le droit doit-il s’adapter à un tel bouleversement du travail ? Comment préserver les droits de ces travailleurs ?
 
Telles sont les questions  sur lesquelles nous  réfléchirons durant le colloque qu’AvoSial organise le 20 mars 2020 avec la participation de dirigeants de ces plateformes, de magistrats, d'avocats, d’universitaires et de représentants de l’administration.

Les intervenants à ce colloque annulé ont contribué à un numéro spécial de La Semaine Juridique - Edition Sociale du 23 juin 2020 que vous pouvez consulter dans la rubrique "Publications", thématique "Statuts particuliers" (espace réservé aux adhérents).
Lire la suite

Partenariats avec les publications

Depuis maintenant 10 ans, les adhérents d’AvoSial publient des chroniques et des articles dans les publications reconnues avec lesquelles nous avons établi des partenariats. C’est ici l’occasion de remercier Viviane STULZ qui est responsable de ces publications depuis plusieurs années, et de remercier les adhérents contributeurs.

L'année 2020 débute sous d'heureux auspices avec la mise en place du partenariat avec Les Cahiers du DRH !
Les partenariats qui se poursuivent concernent principalement La Semaine Juridique – Social (rubrique En questions) et ActuEL-RH (article ayant une orientation pratique). Le partenariat avec le magazine Chef d’Entreprise est encore en phase de test, notre accord avec Entreprise & Carrières a pris fin en 2019. 
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'AvoSial - Décembre 2019

Bonne lecture et belles fêtes de fin d'année !
Lire la suite

Communiqué de presse du 11 décembre 2019

3 questions à … Léa Fonseca, 500e membre d’AvoSial

"AvoSial accompagne cette transformation du monde professionnel ; nous sommes déjà actifs pour anticiper ces prochains grands chantiers passionnants"
Lire la suite

Communiqué de presse du 25 septembre 2019

Barèmes prud'homaux

Pour la première fois, une cour d'appel se prononce sur la conformité du barème Macron aux conventions internationales
Lire la suite

Communiqué de presse du 18 Septembre 2019

AvoSial fête ses 15 ans

Avocats en droit social : AvoSial anticipe déjà les évolutions du métier
Lire la suite

Partenariat avec l’AJIS (association des journalistes de l’information sociale)

AvoSial a renouvelé en 2021 son adhésion à l’AJIS. Cette adhésion permet notamment à des représentants d’AvoSial de participer aux manifestations organisées par l’AJIS et non réservées aux journalistes.
Lire la suite

Communiqué de presse du 22 juillet 2019

AvoSial franchit le cap des 500 adhérents et se mobilise pour peser sur les prochaines réformes
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Juillet 2019

 
Lire la suite

Communiqué de presse du 17 juillet 2019

Barème d'indemnités prud'homales conforme aux textes internationaux : AvoSial se félicite de l'avis rendu par la Cour de cassation
Lire la suite

Communiqué de presse du 28 mars 2019

Lancement d'une formation unique au dialogue social : Un an après les ordonnances Macron, AvoSial et Sciences Po Executive Education forment concrètement avocats et DRH au dialogue social, outil de management et de gestion des évolutions de l'entreprise
Lire la suite

Communiqué de presse du 28 mars 2019

Lancement d'une formation unique au dialogue social : Un an après les ordonnances Macron, AvoSial et Sciences Po Executive Education forment concrètement avocats et DRH au dialogue social, outil de management et de gestion des évolutions de l'entreprise
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Janvier 2019

 
Lire la suite

Colloque du 28 janvier 2019 : Le droit administratif du travail

Licenciement des salariés protégés, contrôle administratif des plans de sauvegarde de l'emploi, homologation / validation de ruptures conventionnelles individuelles et collectives, amendes administratives, procédures d'urgence ... Nombreuses sont les incursions de l'administration dans les relations individuelles et collectives de travail. Entre publicisation du droit du travail et travaillisation du droit administratif, cette interaction réciproque fait émerger un véritable « droit administratif du travail ». Tel était l'objet du colloque qu'Avosial organisé le 28 janvier 2019 avec la participation d'universitaires, de magistrats et d'avocats. 

Programme du colloque
Lire la suite

Communiqué de presse du 20 décembre 2018

Barèmes prud'homaux : la décision du CPH de Troyes est juridiquement difficile à défendre
Lire la suite

Colloque du 20 novembre 2018 : Les ordonnances Macron, un an après

Le succès du colloque lyonnais nous a conduits à le dupliquer sur Paris, en accueillant une partie de nos confrères qui avaient animé ce premier colloque.

C’est ainsi que, un an après leur entrée en vigueur, AvoSial a réuni le 20 novembre à la Maison du Barreau 266 participants.
Le choix a été fait d’adopter une approche très pragmatique, permettant à chacun d’avoir en main les clés de l’application des ordonnances sur les thèmes de la nouvelle négociation collective, du CSE et de l’ordonnance sécurisation.
Pierre-André Imbert – Conseiller social auprès du Président de la République, a rappelé en ouverture le succès des accords de performance collective, pourtant complexes juridiquement. Une cinquantaine d’entre eux environ ont déjà été signés. Il s’agit d’une transformation fondamentale du droit du travail, à laquelle AvoSial souscrit depuis l’origine : accompagner la mutation du droit du travail vers un droit négocié, au cœur des ordonnances.

A noter que des journalistes de grands titres de la presse nationale ont assisté au colloque et que l’ensemble des journalistes présents ont fait part de leur satisfaction à assister au colloque. L’aspect de formation est également important pour eux : la technicité juridique des points évoqués leur permet également de bénéficier de cette dimension, tout en positionnant AvoSial comme la référence pour porter la voix des entreprises sur les sujets d’actualité sociale. La présence de Pierre-André Imbert a naturellement ancré plus encore la crédibilité d’AvoSial et renforcé notre image d’expertise.

Programme du colloque
Lire la suite

Colloque du 13 septembre 2018 à Lyon : Ordonnances Macron : Le New Deal social

L’objectif était de réaliser un point d’étape un an après les ordonnances et d’aborder des points précis, nouveaux et techniques afin de pouvoir faire avancer la mise en œuvre des ordonnances.

Ce premier colloque organisé par le groupe Auvergne Rhône-Alpes est une très belle réussite. Il a réuni confrères, membres de l'Administration et entreprises conviées par nos cabinets (103 participants au total, dont seulement 15 adhérents). Ce colloque organisé par le groupe régional Auvergne Rhône-Alpes a brillé par la densité des exposés.

Il a été dupliqué à Paris le 20 novembre 2018.

Programme du colloque
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Juillet 2018

 
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Mai 2018

 
Lire la suite

Communiqué de presse du 28 mai 2018

Entrée en vigueur du RGPD : quelles conséquences pour le dialogue social dans les entreprises ? Priorité à la prévention !

Le droit du travail est bien souvent la porte d'entrée des données personnelles. Avec l'entrée en vigueur du RGPD, les entreprises sont confrontées à la question. Au-delà de la conformité au nouveau règlement européen, cette question évoque aussi celle de la mutation de la profession d'avocat d'entreprise.

3 questions à ... Myrtille Lapuelle, avocate et membre du Bureau d'Avosial :

Quel est l'enjeu du RGPD et comment les entreprises l'appréhendent-elles ?

Comment les entreprises peuvent-elles de préparer à l'impact du RGPD sur la gestion des données ?

L'ère du numérique a-t-elle une influence sur la profession d'avocat d'entreprise ?
Lire la suite

Communiqué de presse du 23 mai 2018

Affaire de la chemise arrachée d'Air France : un verdict à la hauteur des enjeux

AvoSial salue un arrêt à la hauteur des actes commis dans l'affaire Air France. Il rappelle que la violence ne saurait régir les relations sociales. Cette décision est un signal positif envoyé par la justice dans un contexte où la négociation est encouragée par le législateur.
Lire la suite

Communiqué de presse du 16 avril 2018

AvoSial en ordre de marche pour faire vivre le nouveau droit du travail

Un nouveau Bureau pour de nouveaux défis

Du développement de la négociation collective à la défense du plafonnement des indemnités prud'homales, le nouveau Bureau d'AvoSial se prépare à répondre aux enjeux des trois prochaines années. Acteur incontournable du débat public en matière d'évolution du droit du travail, le premier syndicat des avocats d'entreprise en droit social entend également accompagner les évolutions de la profession.
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Mars 2018

 
Lire la suite

Débat sur l’avenir de la profession d’avocat

Messieurs Kami HAÉRI - auteur du rapport sur l’avenir de la profession d’avocat transmis le 2 février 2017 au ministère de la Justice, Hubert FLICHY – Président d’honneur d’Avosial, Pierre BRÉGOU – Membre du Bureau d’Avosial et Président de la CNBF, ainsi que Philippe BARON – Vice-Président de la Conférence des Bâtonniers, ont participé au débat organisé à l’occasion de l’assemblée générale du 14 mars 2018, pour tenter de réponse à la question suivante : L'avocat en droit social : la fin de l'âge d'or ?
Lire la suite

Communiqué de presse du 25 janvier 2018

Bilan de la réforme du Code du travail : Une réforme constructive, un élan à amplifier

Les recommandations d'AvoSial en grande partie entendues

A l'heure où le projet de loi de ratification des ordonnances réformant le Code du travail parvient au terme de son parcours législatif, AvoSial dresse le bilan de la réforme et du travail de sensibilisation mené auprès des équipes de campagne et des cabinets ministériels. Quinze propositions d'envergure pour refonder le droit du travail, tel était le druit de la réflexion d'AvoSial et de l'analyse des experts et praticiens du droit. Nombre de ces propositions se trouvent désormais, en tout ou partie, au coeur des ordonnances.
Lire la suite

Communiqué de presse du 18 janvier 2018

Rupture conventionnelle collective : AvoSial se félicite de son inauguration sur le terrain

Au moment de la signature du projet d'accord PSA, AvoSial, premier syndicat des avocats d'entreprise en droit social, se félicite des discussions engagées dans plusieurs entreprises avec les syndicats en vue d'accords de rupture conventionnelle collectie (RCC). Constatant que les entreprises se saisissent de cette nouvelle méthode de rupture du contrat de travail, AvoSial appelle tous les acteurs, entreprises, salariés et administration du travail, à faire de la RCC un outil au service de l'adaptation des entreprises et de l'emploi.
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Décembre 2017

 
Lire la suite

Colloque exceptionnel du 7 décembre 2017 : Ordonnances Macron : Le New Deal social

Record d’affluence pour cette matinée structurée autour de trois tables rondes à laquelle près de 230 personnes ont participé (parmi lesquels 134 adhérents et 66 avocats non-adhérents).

Programme du colloque
Lire la suite

Réforme du Code du travail : propositions d’Avosial

Donner un nouveau souffle aux entreprises de France : tel était l’objectif ambitieux du gouvernement en initiant la grande réforme par ordonnances du Code du travail. Fort des 15 propositions pour refonder le Code du travail français, AvoSial a porté la voix des entreprises non seulement auprès des décideurs publics tout au long de la campagne présidentielle et à la suite de l’élection d’Emmanuel Macron, mais aussi auprès des media à travers des rendez-vous journalistes personnalisés.

travaux-passes-5d7a64edc832e.png


https://www.youtube.com/channel/UCDWkyeS2fhhdzxAaE1UOctA/videos

Focus sur les principales propositions reprises, en tout ou partie :

« Créer une Instance Unique de Représentation du Personnel » constituait la cinquième proposition d’AvoSial. Appelée des vœux des avocats d’entreprise de longue date, celle-ci devient progressivement une réalité à travers l’instauration du Comité Social et Economique. Bien que les mesures transitoires demeurent encore floues, le droit a fait un pas vers la simplification à travers cette instance nouvelle qui regroupe à la fois le comité d’entreprise, les délégués du personnel et le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Et ce pour la plus grande satisfaction des avocats d’entreprise.

L’obligation de reclassement hors entreprise (proposition 9 d’AvoSial), qui constituait une aberration au regard du déséquilibre que cette mesure entrainait entre sécurité juridique et impact social, a été restreinte dans les ordonnances bien que maintenue. Son périmètre se circonscrit désormais au niveau national, ce qui représente un pas vers une mesure de bon sens au regard de la situation concrète des employeurs.

Enfin, si les sanctions pénales en droit du travail n’ont pas été supprimées comme le souhaitaient les avocats d’entreprise en droit social (proposition 14), les délais de recours administratifs et contentieux ont été en partie harmonisés. Un long chemin reste encore à parcourir pour que ceux-ci soient réduits à trois mois, mais désormais, toute action portant sur l'exécution ou la rupture d'un contrat de travail se prescrit par 12 mois.

Les avancées sont importantes, mais AvoSial poursuit son action en faveur de la simplification et de la sécurisation du droit du travail.
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Juillet 2017

 
Lire la suite

Colloque annuel du 17 mai 2017 : Le silence religieux dans l’entreprise

Plus de 130 personnes ont participé à cette journée de travail et d’échange, attirés par le caractère pluridisciplinaire de la réflexion et la qualité des intervenants.

Les actes du colloque ont été publiés dans un numéro spécial de La Semaine Juridique – Social paru le 5 septembre 2017 (n°35, pages 7 à 24). [Une et sommaire en pièce jointe]

Programme du colloque
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Décembre 2016

 
Lire la suite

Colloque du 14 octobre 2016 : Loi Travail : Le New Deal de la négociation collective et des restructurations

Cette matinée d’étude a été organisée dans le cadre du partenariat liant Avosial à l’Université Paris II – Panthéon-Assas.

M. Pierre-André Imbert – Ancien directeur de cabinet de Mme Myriam El Khomri au ministère du travail - nous a fait l’honneur et l’amitié d’introduire les travaux en donnant la genèse de la loi Travail et en rappelant tous les arbitrages qu’il a fallu faire.

Mme Françoise Favennec-Héry – Professeur de droit à l’Université de Paris II – a ensuite montré toutes les difficultés d’application de la loi, notamment sur le problème de la hiérarchie des normes qui est un problème majeur de ce nouveau texte.

Cette matinée d’étude a remporté un large succès avec plus de 150 participants.

Programme du colloque

Etude d’impact du projet de loi Travail

Article de Mme le Pr Favennec en pièce jointe [Semaine sociale Lamy (n°1742 du 31/10/2016, pages 4-7)]

Interviews des intervenants
 
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Juillet 2016

 
Lire la suite

Conférence-débat du 12 mai 2016 : Comment redéfinir le motif économique de licenciement ? L’entreprise, le groupe et le juge : les enseignements de 10 ans de jurisprudence sociale

Cette conférence-débat a été organisée en partenariat avec Microeconomix, le cabinet d’analyse économique avec lequel Avosial a réalisé une étude inédite qui montre que le salarié qui conteste son licenciement économique a gain de cause dans les deux tiers des cas, et que les groupes subissent une « sur-condamnation » très nette par rapport aux entreprises indépendantes.

Programme du colloque

Etude Macroeconomix
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Janvier 2016

 
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Novembre Décembre 2015

 
Lire la suite

Colloque du 14 décembre 2015 : Le droit constitutionnel, une nouvelle arme pour le praticien du contentieux social

Droit pénal du travail, expertises CHSCT, licenciement des salariés protégés, travail de nuit, réparation des conséquences de la faute inexcusable… de nombreux domaines du contentieux social, souvent les plus sensibles, sont touchés par le phénomène de constitutionnalisation. La QPC permet en effet aux justiciables de changer la face du procès en suscitant un débat sur la conformité à la Constitution d’une loi. C’est dire que ce nouveau paramètre doit être maîtrisé par les praticiens, qui peuvent y être confrontés en demande comme en défense.

L’objectif de cette matinée d’études était de confronter les points de vue de magistrats, de professeurs de droit et d’avocats au travers d’une série d’interventions permettant un échange avec l’auditoire.

M. Jean-Louis Debré, Président du Constitutionnel, nous a fait l’honneur et le plaisir d’ouvrir ce colloque.

Programme du colloque

Les actes du colloque ont été publiés dans un numéro spécial de La Semaine Sociale Lamy paru le 23 mai 2016 (n°1724).
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Juillet Août 2015

 
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Avril Mai Juin 2015

 
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Janvier Février Mars 2015

 
Lire la suite

Colloque du 18 mars 2015 : L’employeur médecin malgré lui : La responsabilité de l’employeur dans la prévention de la souffrance au travail

Programme du colloque
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Juin Juillet 2014

 
Lire la suite

Colloque 18 juin 2014 : Les modes alternatifs de résolution des différends

Compte-rendu

Programme du colloque
Lire la suite

AvoNews - La lettre d'Avosial - Avril Mai 2014

 
Lire la suite
Voir toutes les actus