Participation des salariés et crédit d'impôt recherche
Publié le :
07/05/2013
07
mai
mai
05
2013
Entreprise et Carrières
Cet article est privé !
Auteur
François VERGNE
Avocat
LUSIS Avocats
PARIS (75)
Historique
-
Le partage de la valeur ou la valeur du partage en entreprise
Publié le : 06/01/2023 06 janvier janv. 01 2023PublicationsPublications / Epargne salarialeactuEL RH - 14 decembre 2022
-
Mesures d'urgence pour le pouvoir d'achat intéressant les employeurs: focus sur la prime de partage de la valeur
Publié le : 12/09/2022 12 septembre sept. 09 2022PublicationsPublications / Epargne salarialeactuEL RH 01.09.2022
-
"Paquet pouvoir d’achat" : transport, titres restaurant, heures supplémentaires
Publié le : 06/09/2022 06 septembre sept. 09 2022PublicationsPublications / Epargne salarialePublications / DiversactuEL RH - 6 septembre 2022
-
Mesures d'urgence pour le pouvoir d'achat intéressant les employeurs
Publié le : 01/09/2022 01 septembre sept. 09 2022PublicationsPublications / Epargne salarialeMesures d'urgence pour le pouvoir d'achat intéressant les employeurs: focus s...
-
Loi Pacte : quels changements dans la participation des salariés ?
Publié le : 13/06/2019 13 juin juin 06 2019Publications / Epargne salarialeChef d'Entreprise
-
Participation des salariés : Intérêt de l'attestation du bénéfice net et des capitaux propres par le commissaire aux comptes
Publié le : 02/07/2018 02 juillet juil. 07 2018Publications / Epargne salarialeEntreprise & Carrières
-
Les sanctions de l’absence d’accord de participation
Publié le : 24/06/2014 24 juin juin 06 2014Publications / Epargne salarialeEntreprise et Carrières
-
Participation des salariés et crédit d'impôt recherche
Publié le : 07/05/2013 07 mai mai 05 2013Publications / Epargne salarialeEntreprise et Carrières
-
Litiges sur la réserve spéciale de participation
Publié le : 26/03/2013 26 mars mars 03 2013Publications / Epargne salarialeEntreprise et Carrières