Note de la Chancellerie du 05/05/2020

Historique

• Note de la Chancellerie du 05/05/2020
  Publié le : 15/05/2020 15 mai mai 05 2020
  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Notes techniques
  Objet : Crise sanitaire - plan de reprise d'activité
  • Lire la note
  Lire la suite
• Salariés et droit de retrait : comment travailler après le 11 mai ?
  Publié le : 13/05/2020 13 mai mai 05 2020
  Publications / Hygiène/sécurité – AT/MP

  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Publications
  Chef d'Entreprise du 12 mai 2020
  • Lire l'article
  Lire la suite
• De la crise sociale à la crise sanitaire, la prime PEPA de nouveau à la rescousse des entreprises
  Publié le : 11/05/2020 11 mai mai 05 2020
  Publications / Rémunération

  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Publications
  Chef d'Entreprise - 11 mai 2020
  • Lire l'article
  Lire la suite
• Ordonnance de référé Le Havre (07/05/2020)
  Publié le : 11/05/2020 11 mai mai 05 2020
  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Jurisprudence
  Ordonnance de référé - Le Havre 7 mai 2020 (Renault Sandouville)
  • Lire l'ordonnance
  Lire la suite
• Covid-19 : Comment réunir le CSE ?
  Publié le : 07/05/2020 07 mai mai 05 2020
  Publications / Droit de la représentation du personnel (IRP, DS, etc.)

  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Publications
  Chef d'entreprise du 7 mai 2020
  • Lire l'article
  Lire la suite
• Ordonnance de référé Lille (05/05/2020)
  Publié le : 07/05/2020 07 mai mai 05 2020
  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Jurisprudence
  Ordonnance de référé - Lille 5 mai 2020 (Carrefour Market)
  • Lire l'ordonnance
  Lire la suite
• Ordonnance de référé Aix-en-Provence (30/04/2020)
  Publié le : 07/05/2020 07 mai mai 05 2020
  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Jurisprudence
  Ordonnance de référé rendue dans une nouvelle affaire La Poste
  • Lire l'ordonnance
  Lire la suite
• Covid-19 : Le patronat veut être protégé par la loi (Le Monde Print 07/05/2020)
  Publié le : 07/05/2020 07 mai mai 05 2020
  Retombées Presse
  Le Monde du 7 mai 2020 - Article de Bertrand Bissuel (citation de Marie-Hélèn...
  • Lire l'article
  Lire la suite
• Instruction DSS du 16/04/2020
  Publié le : 06/05/2020 06 mai mai 05 2020
  INFORMATIONS CORONAVIRUS / Notes techniques
  Instruction relative aux conditions d'exonération des primes exceptionnelles
  • Lire l'instruction
  Lire la suite