Réorganisations

Les dispositifs anti-crise pour favoriser le maintien dans l'emploi

Publié le : 15/09/2020 15 septembre sept. 09 2020
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
INFORMATIONS CORONAVIRUS / Publications
actuEL-RH du 3 septembre 2020

Licenciement économique : qu'est-ce que le contrat de sécurisation professionnelle ?

Publié le : 24/06/2020 24 juin juin 06 2020
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Chef d'Entreprise du 24 juin 2020

Restructurations post-ordonnances Macron : où en est-on ?

Publié le : 28/01/2020 28 janvier janv. 01 2020
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Chef d'Entreprise - 28 janvier 2020

Licenciement économique, PSE et RCC : où en sommes-nous ?

Publié le : 24/09/2019 24 septembre sept. 09 2019
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)

Rupture conventionnelle collective (RCC) : un nouvel outil de départs volontaires

Publié le : 27/12/2018 27 décembre déc. 12 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)

Information des salariés et loi Macron : Quel impact pour les cessions d'entreprises ?

Publié le : 15/10/2018 15 octobre oct. 10 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise & Carrières

Retour sur l'obligation de rechercher un repreneur

Publié le : 31/07/2018 31 juillet juil. 07 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social

Où en est-on de l'obligation de formation et d'adaptation dans le cadre d'un licenciement pour motif économique ?

Publié le : 27/03/2018 27 mars mars 03 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Edition Social

L'accord collectif majoritaire, un outil de restructuration alternatif au PSE

Publié le : 19/02/2018 19 février févr. 02 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise & Carrières

L'obligation de reclassement interne dans le cadre d'un licenciement pour motif économique

Publié le : 22/01/2018 22 janvier janv. 01 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise & Carrières

Transfert conventionnel des contrats de travail et égalité de traitement

Publié le : 18/12/2017 18 décembre déc. 12 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

La rupture conventionnelle collective, réelle alternative au plan de départ volontaire autonome ?

Publié le : 20/11/2017 20 novembre nov. 11 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

L'insécurité jurisprudentielle en matière de licenciements économiques collectifs

Publié le : 22/05/2017 22 mai mai 05 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)

La mise en jeu de la responsabilité de la société-mère étrangère et la compétence du juge du travail français

Publié le : 04/04/2017 04 avril avr. 04 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)

Les moyens du groupe à l’aune du pouvoir d’homologation des PSE par le DIRECCTE

Publié le : 13/12/2016 13 décembre déc. 12 2016
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social

Derniers développements sur les mutations intra-groupe

Publié le : 29/11/2016 29 novembre nov. 11 2016
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social

Motif économique et lettre de licenciement

Publié le : 24/05/2016 24 mai mai 05 2016
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

La détermination du périmètre d’application des critères d’ordre des licenciements suite à la loi Macron

Publié le : 03/11/2015 03 novembre nov. 11 2015
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social

Les contentieux liés au CSP

Publié le : 21/04/2015 21 avril avr. 04 2015
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

Cession d’entreprise et information préalable des salariés : les écueils de la loi

Publié le : 13/01/2015 13 janvier janv. 01 2015
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

L’obligation de rechercher un repreneur en cas de fermeture d’établissement

Publié le : 11/11/2014 11 novembre nov. 11 2014
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social

La loi virtuelle « visant à reconquérir l’économie réelle … »

Publié le : 28/01/2014 28 janvier janv. 01 2014
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

Les RPS dans les restructurations : la poule ou l'œuf

Publié le : 12/03/2013 12 mars mars 03 2013
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

Sodimedical, Metaleurop : la mère, la fille et les coemployeurs

Publié le : 15/01/2013 15 janvier janv. 01 2013
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

Délocalisations d’entreprises : les logiques radicalement opposées du droit français, communautaire et international

Publié le : 04/09/2012 04 septembre sept. 09 2012
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières

Licenciements collectifs pour motif économique : Adapter le marché mondial au droit du travail français ou l’inverse ?

Publié le : 10/07/2012 10 juillet juil. 07 2012
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières

Les obligations de l’employeur en cas de licenciement pour motif économique

Publié le : 14/02/2012 14 février févr. 02 2012
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières

Adhésion à une CRP et contestation du motif économique de rupture

Publié le : 24/05/2011 24 mai mai 05 2011
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières

Les recalés des plans de départs volontaires

Publié le : 09/11/2010 09 novembre nov. 11 2010
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

Licenciement économique : brèves observations sur les modifications à la loi sur le reclassement

Publié le : 29/06/2010 29 juin juin 06 2010
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières

L'obligation de reclassement au sein du groupe de sociétés

Publié le : 27/04/2010 27 avril avr. 04 2010
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières

Plan de sauvegarde de l'emploi : qui a peur du juge des référés ?

Publié le : 20/10/2009 20 octobre oct. 10 2009
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières

Reclassement et volontariat : un sujet d'interrogation

Publié le : 08/09/2009 08 septembre sept. 09 2009
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières

Obligation de reclassement : un périmètre à géométrie variable

Publié le : 09/06/2009 09 juin juin 06 2009
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières

L'obligation d'adaptation des salariés à leur emploi doit-elle peser uniquement sur l'employeur ?

Publié le : 07/10/2008 07 octobre oct. 10 2008
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières

La recherche de reclassement préalable au licenciement économique : vers un nouveau recul des frontières ?

Publié le : 29/04/2008 29 avril avr. 04 2008
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières

Pour déménager l'entreprise, il faut l'accord des salariés !

Publié le : 05/02/2008 05 février févr. 02 2008
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières
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