Vous êtes ici :
  1. Médias
  2. Publications
  3. Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)

Réorganisations

Licenciement économique, PSE et RCC : où en sommes-nous ?

Publié le : 24/09/2019 24 septembre Sept. 2019
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
DAF Magazine
Lire la suite

Rupture conventionnelle collective (RCC) : un nouvel outil de départs volontaires

Publié le : 27/12/2018 27 décembre Déc. 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Chef d'Entreprise
Lire la suite

Information des salariés et loi Macron : Quel impact pour les cessions d'entreprises ?

Publié le : 15/10/2018 15 octobre Oct. 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise & Carrières
Lire la suite

Retour sur l'obligation de rechercher un repreneur

Publié le : 31/07/2018 31 juillet Juil. 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social
Lire la suite

Où en est-on de l'obligation de formation et d'adaptation dans le cadre d'un licenciement pour motif économique ?

Publié le : 27/03/2018 27 mars Mars 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Edition Social
Lire la suite

L'accord collectif majoritaire, un outil de restructuration alternatif au PSE

Publié le : 19/02/2018 19 février Fév. 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise & Carrières
Lire la suite

L'obligation de reclassement interne dans le cadre d'un licenciement pour motif économique

Publié le : 22/01/2018 22 janvier Janv. 2018
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise & Carrières
Lire la suite

Transfert conventionnel des contrats de travail et égalité de traitement

Publié le : 18/12/2017 18 décembre Déc. 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

La rupture conventionnelle collective, réelle alternative au plan de départ volontaire autonome ?

Publié le : 20/11/2017 20 novembre Nov. 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

L'insécurité jurisprudentielle en matière de licenciements économiques collectifs

Publié le : 22/05/2017 22 mai Mai 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
actuEL-RH
Lire la suite

La mise en jeu de la responsabilité de la société-mère étrangère et la compétence du juge du travail français

Publié le : 04/04/2017 04 avril Avril 2017
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
actuEL-RH
Lire la suite

Les moyens du groupe à l’aune du pouvoir d’homologation des PSE par le DIRECCTE

Publié le : 13/12/2016 13 décembre Déc. 2016
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social
Lire la suite

Derniers développements sur les mutations intra-groupe

Publié le : 29/11/2016 29 novembre Nov. 2016
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social
Lire la suite

Motif économique et lettre de licenciement

Publié le : 24/05/2016 24 mai Mai 2016
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

La détermination du périmètre d’application des critères d’ordre des licenciements suite à la loi Macron

Publié le : 03/11/2015 03 novembre Nov. 2015
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social
Lire la suite

Les contentieux liés au CSP

Publié le : 21/04/2015 21 avril Avril 2015
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

Cession d’entreprise et information préalable des salariés : les écueils de la loi

Publié le : 13/01/2015 13 janvier Janv. 2015
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

L’obligation de rechercher un repreneur en cas de fermeture d’établissement

Publié le : 11/11/2014 11 novembre Nov. 2014
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
La Semaine Juridique - Social
Lire la suite

La loi virtuelle « visant à reconquérir l’économie réelle … »

Publié le : 28/01/2014 28 janvier Janv. 2014
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

Les RPS dans les restructurations : la poule ou l'œuf

Publié le : 12/03/2013 12 mars Mars 2013
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

Sodimedical, Metaleurop : la mère, la fille et les coemployeurs

Publié le : 15/01/2013 15 janvier Janv. 2013
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

Délocalisations d’entreprises : les logiques radicalement opposées du droit français, communautaire et international

Publié le : 04/09/2012 04 septembre Sept. 2012
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières
Lire la suite

Licenciements collectifs pour motif économique : Adapter le marché mondial au droit du travail français ou l’inverse ?

Publié le : 10/07/2012 10 juillet Juil. 2012
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières
Lire la suite

Les obligations de l’employeur en cas de licenciement pour motif économique

Publié le : 14/02/2012 14 février Fév. 2012
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières
Lire la suite

Adhésion à une CRP et contestation du motif économique de rupture

Publié le : 24/05/2011 24 mai Mai 2011
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières
Lire la suite

Les recalés des plans de départs volontaires

Publié le : 09/11/2010 09 novembre Nov. 2010
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

Licenciement économique : brèves observations sur les modifications à la loi sur le reclassement

Publié le : 29/06/2010 29 juin Juin 2010
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprise et Carrières
Lire la suite

L'obligation de reclassement au sein du groupe de sociétés

Publié le : 27/04/2010 27 avril Avril 2010
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières
Lire la suite

Plan de sauvegarde de l'emploi : qui a peur du juge des référés ?

Publié le : 20/10/2009 20 octobre Oct. 2009
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières
Lire la suite

Reclassement et volontariat : un sujet d'interrogation

Publié le : 08/09/2009 08 septembre Sept. 2009
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières
Lire la suite

Obligation de reclassement : un périmètre à géométrie variable

Publié le : 09/06/2009 09 juin Juin 2009
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises et Carrières
Lire la suite

L'obligation d'adaptation des salariés à leur emploi doit-elle peser uniquement sur l'employeur ?

Publié le : 07/10/2008 07 octobre Oct. 2008
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières
Lire la suite

La recherche de reclassement préalable au licenciement économique : vers un nouveau recul des frontières ?

Publié le : 29/04/2008 29 avril Avril 2008
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières
Lire la suite

Pour déménager l'entreprise, il faut l'accord des salariés !

Publié le : 05/02/2008 05 février Fév. 2008
Publications / Réorganisations (RCC, APC, licenciement économique)
Entreprises & Carrières
Lire la suite
Voir toutes les actus
Information sur les cookies
Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site. Plus d'informations
 
ACCEPTER CONFIGURER REFUSER
Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.
TOUT ACCEPTER TOUT REFUSER
Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.