Ateliers pratiques

Les ateliers pratiques sont animés par et réservés aux adhérents d’AvoSial. A Paris, ils sont traditionnellement organisés de 8h30 à 10h30.

Ils donnent à nos membres les moyens de se connaître et de se retrouver, et sont une occasion privilégiée d’échanger sur des thèmes d’actualité et de porter un regard d’expert sur des dossiers complexes, bien souvent des cas trop récents ou qui n’ont pas été tranchés de manière claire. Il existe désormais deux formules : l’atelier « formation » (plus de participants et moins de temps d’échange) et l’atelier « retour d’expériences » (moins de participants et plus de temps d’échange).

Le nombre de demandes d’inscription augmente régulièrement depuis plusieurs années et dépasse désormais souvent les possibilités d’accueil, de sorte que plusieurs sessions sont parfois organisées pour permettre à un maximum d’adhérents intéressés de participer à ces ateliers. Ceci montre le succès de cette formule qui existe maintenant depuis 2011 à Paris, et depuis 2016 en régions. Ce phénomène très positif témoigne du dynamisme du Syndicat, de l’engagement de ses membres, et de notre intérêt à tous pour l’échange et la formation.

A ce jour, seuls les ateliers d'une durée de plus de 2 heures donnent lieu à validation au titre de la formation continue professionnelle des avocats.

Rappelons que chacun est libre de proposer un thème, mais aussi d’animer un (ou plusieurs) atelier(s).

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Ateliers passés

Ateliers 2024

  • 6 février 2024: Les effets de l'IA au travail (Odile Chagny, SECOIA Deal; Nicolas BLANC, CFE/CGC; Pierrette Howayek, Doctorante IAE de Paris Sorbonne Business School)

Ateliers 2023 

  • 7 décembre 2023:  Alertes et enquêtes internes: les basics (Claire Le Touzé, Amélie d'Heilly)
  • 5 octobre 2023: Revue de la jurisprudence - premier semestre 2023 (François Pinatel, Amélie Bonardi)
  • 27 septembre 2023: Comment appréhender le renouvellement des CSE? (Xavier de Jerphanion, Ludovique Clavreul)
  • 6 juillet 2023: Négociation collective de l'entreprise - Actualité jurisprudentielle: nature des accords d'UES, primauté des accords d'entreprise, PSE et modes alternatives de rupture (Nicolas de Sevin, Stéphanie Guedes da Costa, Laurent Guardelli)
  • 20 juin 2023: Les Enjeux de Protection des Données Personnelles en Droit Social (Claire Le Touzé, Elisabeth Caron Laherre, Sarah Bailey, Eric Delisle)
  • 11 mai 2023: Présentation du Vademecum de la Médiation en Droit du Travail : Pourquoi choisir la  Médiation en Droit du Travail ? (La Commission des Modes Alternatifs de Résolution des Différends)
  • 27 avril 2023: Réorganisations et bonnes pratiques (Danièle Chanal, Marie-Hélène Bensadoun)                          

  • 6 mars 2023: Revue de jurisprudence – Deuxième semestre 2022 (François Pinatel, Amélie Bonardi)

  • 27 janvier 2023: Atelier pratique sur la loi de financement de la sécurité sociale et la loi de finances pour 2023 (Delphine Pannetier, Juliana Kovac, Yoan Bessonnat)


Ateliers 2022 

  • 17 novembre 2022: Réunion de travail sur nos expériences récentes en matière d’expertises comptables et habilitées demandées par des CSE (Guillaume Bossy, Frédéric-Guillaume Laprévote)
  • 18 octobre 2022: Réunion de travail sur la Prime de partage de la valeur (Delphine Pannetier, Juliana Kovac, Yoan Bessonnat)
  • 27 septembre 2022: Spécificités Procédurales du Contentieux URSSAF : respect du principe du contradictoire, prescription des cotisations, péremption de l’instance (Delphine Pannetier, Juliana Kovac, Yoan Bessonnat)
  • 8 juillet 2022: 4 Ans Après les Ordonnances Macron, Comment Appréhender le 1er Renouvellement des CSE? (Xavier de Jerphanion, Ludovique Clavreul)

  • 10 mai 2022: Actualités de la Procédure Civile (appliquée en droit du travail): Nouveaux textes et jurisprudence (Pierre Brégou, Alexandre Duprey)

  • 22 avril 2022: Les Nouveautés Issues de la Loi Santé au Travail (Constance Amedegnato, Gwladys Beauchet, Alice Bisson)

  • 31 mars 2022: Enquêtes Internes: Présentation du vade-mecum Avosial

  • 15 mars 2022: Inaptitude: Maîtriser la Procédure, Préparer les Litiges (Constance Amedegnato, Jean Martinez) 

  • 1 février 2022: Whistleblowing in the Workplace - European Perspectives and the French Situation (Claire Le Touzé, Stéphanie Guedes da Costa, Natasha Lesellier, Andrew Chapman, Sascha Morgenroth, Jésus Gimeno, David Sportelli, Annemarie Ellebaas, Jérôme de Ruyver)

  • 25 janvier 2022: L’information et/ou consultation du CSE sur les conséquences environnementales suite à la loi n°2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Guillaume Bossy, Frédéric-Guillaume Laprevote)

 

Ateliers 2021

  • 30/11/2021 : Indemnités de rupture : Traitements fiscal / social ? Rappels et mises à jour (Maéva CHAVIGNY, Yan-Eric LOGEAIS, Vanessa MOUGEOLLE, Nicolas de SEVIN et François VERGNE)

  • 10/06/2021 : La loi Pacte deux ans après : Point sur la réforme de l'épargne retraite d'entreprise (Florence DUPRAT-CERRI, Pascale ERNST et Elisabeth GRAUJEMAN)

  • 20/05/2021 : La négociation collective : regards croisé privé-public suite à l'ordonnance du 17 février 2021 (Stéphane BLOCH et Nicolas PEIXOTO)

  • 03/05/2021 : Rencontre avec M. Philippe VALLEIX (modérateur Frédéric-Guillaume LAPREVOTE)

  • 16/04/2021 : Les entretiens professionnels : bilan et perspective à l'approche du 1er juillet 2021 ... (Frédérique CLAVREUL et Xavier de JERPHANION)

  • 29/01/2021 : Echanges sur les pratiques en matière de réorganisation : GPEC, RCC, PDVA, PSE, licenciements avants transferts ... (Stéphanie GUEDES DA COSTA, Elisabeth LAHERRE, Nicolas de SEVIN et François VERGNE)

Ateliers 2020

  • 06/03/2020 : Nouvelle procédure civile en droit du travail (Pierre BRÉGOU et Alexandre DUPREY)

  • 21/02/2020 : AT/MP : Réforme du contentieux de la Sécurité sociale et refonte de la procédure d'instruction (Gwladys BEAUCHET et Elodie BOSSUOT-QUIN)

Ateliers 2019

  • 11/12/2019 : L'essentiel de la procédure d'appel et ses spécificités en matière sociale (Véronique de la TAILL, réseau RECAMIER)

  • 20/11/2019 : La "privatisation" du droit de la fonction publique (Stéphane BLOCH et François PINATEL)

  • 11/10/2019 : Premier bilan sur le contentieux de l’inaptitude (Constance AMEDEGNATO et Elisabeth LAHERRE)

  • 16/07/2019 et 23/07/2019 : Le CSE, un an après (Stéphanie GUEDES DA COSTA et Xavier de JERPHANION)

  • 29/05/2019 : Miscellanées de droit pénal du travail (Pierre BRÉGOU et Emmanuel DAOUD)

Ateliers 2018

  • 15/02/2018 et 22/03/2018 : PSE, PDV, RCC : le licenciement économique au bord de la rupture (Stéphane BLOCH et Joël GRANGÉ)

  • 08/03/2018 : Accords de compétitivité / Accords de performances collectives (Stéphane BÉAL, Nicolas de SEVIN et François VERGNE)

  • 30/03/2018 et 18/05/2018 : Comment négocier un accord d'entreprise : Aspects juridiques (Pierre BRÉGOU et Hubert FLICHY)

  • 16/04/2018 : Le CSE, consultation et expertises (Stéphane BÉAL, Amélie d’HEILLY et Claire MATHURIN)

  • 17/05/2018 : RGPD : Le salarié acteur et sujet des traitements de données personnelles (Myrtille LAPUELLE et Romain PERRAY)

  • 19/06/2018 à Paris et 7/11/2018 à Lyon : Le barème Macron à l'épreuve du feu judiciaire : Veillée d'armes (à Paris, Amélie d’HEILLY, François PINATEL, Antonio SARDINHA-MARQUES et le Pr Françoise FAVENNEC-HÉRY – à Lyon, Amélie d’HEILLY et François PINATEL)

  • 21/06/2018 : Burn Out, Bore Out, Brown Out : Etat des lieux, prospective législative et échanges sur nos pratiques (Constance AMEDEGNATO et Elisabeth LAHERRE)

  • 12/09/2018 : Sapin II / Transparency (Danièle CHANAL, Claire LE TOUZÉ et Etienne KOWALSKI)

  • 18/10/2018 : Le détachement de salariés en France (Edith COLLOMB-LEFEVRE, Stéphanie GUEDES DA COSTA et Laurine THIERY)

  • 25/10/2018 : Les transferts de personnels entre secteur privé et secteur public (Stéphane BLOCH et Aurélie CORMIER LE GOFF)

Ateliers 2017

  • 26/01/2017 : Elections professionnelles, les nouvelles règles du jeu (Ludovique CLAVREUL et Marion COUTIER)

  • 23/03/2017 : Contrat de travail et sport professionnel : un cadre juridique spécifique (Stéphane BLOCH et Marie-Hélène COHEN-GUILLEMINET)

  • 19/06/2017 et 26/06/2017 : Procédures prud’homales, nouveaux textes : retours d’expérience, CPH et Cours d’appel (Pierre BRÉGOU, Chantal GIRAUD VAN GAVER et Christine LECOMTE)

  • 19/07/2017 et 27/09/2017 : L’inaptitude au travail – Les nouvelles règles (Constance AMEDEGNATO et Elisabeth LAHERRE)

  • 17/10/2017 : IRP post-Rebsamen : quel bilan et quelles perspectives dans le cadre des Ordonnances ? (Stéphane BÉAL, Amélie d’HEILLY et Claire MATHURIN)

  • 16/11/2017 : Cyber risques : le droit du travail, un anti-virus ? (Stéphane BLOCH et Corinne DIEZ)

  • 21/12/2017 : Lanceurs d’alerte : le dernier coup de sifflet de la loi Sapin II (Danièle CHANAL, Marguerite de CAUSANS et Claire LE TOUZÉ)

Région Auvergne Rhône-Alpes

  • 11/01/2017 : L’impact de la réforme du droit des obligations sur le droit du travail

  • 12/04/2017 : L’acte d’avocat électronique et sujets divers

  • 04/10/2017 : Les IRP suite à la loi travail et aux ordonnances Macron

Région PACA

  • 02/02/2017 : Le règlement intérieur ; La preuve du fait fautif

  • 22/06/2017 : Le départ négocié du salarié

Ateliers 2016

  • 27/01/2016 : Prévention et contrôle des addictions dans l’entreprise (Antonio SARDINHA-MARQUES)

  • 15/03/2016 : AT, MP, RPS : Quelles actions ? (Elodie BOSSUOT-QUIN et Elisabeth LAHERRE)

  • 20/05/2016 : Les IRP post-Rebsamen (Amélie d’HEILLY et Claire MATHURIN)

  • 13/06/2016, 16/06/2016 et 05/07/2016 : Le CPH nouveau est arrivé (Pierre BRÉGOU, Chantal GIRAUD VAN GAVER et Laura BERTRAND / Christine LECOMTE)

  • 01/12/2016 et 15/12/2016 : Contrôle Urssaf et transaction (Juliana KOVAC et Sandra PETIT)

  • 05/12/2016 : Elections professionnelles, les nouvelles règles du jeu (Ludovique CLAVREUL et Stéphanie GUEDES DA COSTA)

Région Auvergne Rhône-Alpes

  • 27/01/2016 : Acquisition et cession d’entreprise : Aspects droit social

  • 06/07/2016 : Nouvelles formes de travail, notions de salarié et de travailleur indépendant selon les différents montages possibles : risques et réflexions

  • 05/10/2016 : Réforme prud’homale ; loi El Khomri

Région PACA

  • 26/02/2016 : Risques en matière de santé au travail (double perspective conseil & contentieux)

  • 31/03/2016 : Les IRP post-Rebsamen

  • 26/05/2016 : Le fait religieux en entreprise

  • 05/12/2016 : Forfait-jour ; Nouvelle procédure prud’homale.

Ateliers 2015

  • 14/01/2015 : Enquêtes internes : pratiques et enjeux (Stéphanie STEIN et Pierre SERVAN-SCHREIBER)

  • 09/02/2015 : Contrôle Urssaf : actualité législative et jurisprudentielle (Juliana KOVAC)

  • 17/04/2015 : Compte Pénibilité (Joumana FRANGIÉ-MOUKANAS et Corinne POTIER)

  • 11/05/2015 : L’arbitrage (Chantal GIRAUD VAN GAVER et Hubert FLICHY)

  • 11/06/2015 : Droit pénal du travail : flux et reflux des droits de la défense (Pierre BRÉGOU et Emmanuel DAOUD)

  • 24/09/2015 : Inaptitude (Constance AMEDEGNATO et Chantal GIRAUD VAN GAVER)

  • 29/09/2015 et 06/10/2015 : Apports de la loi sur le dialogue social (2 sessions en raison du grand nombre d’adhérents intéressés) (Stéphane BÉAL et Amélie d’HEILLY)

  • 17/12/2015 : Le fait religieux en entreprise (Marie-Hélène BENSADOUN et Nicolas SAUVAGE)