Présentation

1. Pourquoi

Grâce au savoir faire de ses membres, Avo|sial peut jouer un rôle majeur dans les réformes à venir et devenir une véritable force de proposition. C’est dans cet esprit que plusieurs commissions ont été créées. Elles ont pour objectif de restituer votre réflexion sous forme d’articles et/ou de projets de texte.

2. Comment

Pour vous inscrire à une commission ou créer votre commission, merci d’écrire à contact@avosial.fr.

3. Qui / Quoi

Vous trouverez ci-après la liste des commissions existantes à ce jour et de leurs rapporteurs. Cette liste n’est pas limitative. Faites nous part de vos souhaits.

«Diversité»

Rapporteur : Roselyn Sands

Objectif de la commission

Notre objectif est d'être force de propositions en matière de non-discrimination / diversité.

Thème de réflexion actuel

Notre travail de réflexion actuel porte sur l'égalité entre les hommes et les femmes.

En effet, ce sujet a été annoncé comme une des priorités du Gouvernement et devrait faire l'objet d'un projet de loi au cours du deuxième semestre de cette année, après consultation des partenaires sociaux.

Notre ambition n'est pas forcément de couvrir tous les domaines du droit du social, mais d'avoir quelques idées intéressantes pour les proposer, au nom d'Avosial, au Gouvernement.
 

«Indemnisation judiciaire»

Rapporteurs : Stéphanie Stein - Nicolas Sauvage

«Dirigeant»

Rapporteur : Chantal Giraud Van Gaver

Thème de réflexion actuel
 

Pourquoi un nouveau statut du dirigeant ?

Qui est le dirigeant concerné par les recommandations d'AVOSIAL ?

Quelles sont les raisons pour lesquelles le dirigeant cherche à cumuler les deux statuts ?

Le statut du dirigeant en droit comparé européen

Proposition d'un contrat de dirigeant mandataire social
 

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